COS : Le coefficient d'occupation des sols (COS) est le rapport exprimant le nombre de m² de plancher hors[...]
F
FSL : Le Fonds de Solidarité Logement (FSL) est destiné à aider les foyers défavorisés à accéder à un loge[...]
M
Maître d'oeuvre : Le maître d'oeuvre est la personne chargée de l'éxecution d'un édifice. Cette fonction est généralem[...]Maître d'ouvrage : Le maître d'ouvrage est la personne morale pour laquelle l'ouvrage est construit. C'est le responsab[...]Maîtrise d'ouvrage : Alors que le maître d'ouvrage est une personne morale, la maîtrise d'ouvrage est un collectif réunis[...]Marchés : Un marché est un contrat écrit passé par des personnes publiques en vue de la réalisation d'opératio[...]
O
OPH : Les Offices Publics de l'Habitat (OPH) sont des établissements publics à caractère industriel et com[...]
P
P.L.U.S. : Le Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) désigne un mode de financement du logement locatif social. C'e[...]Pass-Foncier : Le dispositif Pass-Foncier est destiné aux ménages primo-accédants de leur résidence principale dans[...]PLAI : Le Prêt Locatif Aidé d'Insertion (PLAI) est un mode de financement du logement social.Ce dispositif [...]PLH : Le Programme Local de l'Habitat (PLH) est un document stratégique de programmation qui inclut l'ense[...]PLU : Le plan local d'urbanisme (PLU) est un outil de la politique urbaine et territoriale qui expose le d[...]
S
SCOT : Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) est l'outil de conception et de mise en oeuvre d'une plan[...]Supplément de loyer de solidarité : Voir "SLS"
Surface corrigée : La surface corrigée correspond à la surface habitable du logement à laquelle on ajoute ou on retranc[...]Surface habitable : La surface habitable coorespond à la surface de plancher du logement, après déduction des surfaces o[...]Surface hors oeuvre brute : La Surface Hors Oeuvre Brute (SHOB) représente la somme des surfaces de chaque niveau, y compris les[...]Surface hors oeuvre nette : La surface hors oeuvre nette (SHON) représente la surface brute après déduction des combles et sous-[...]Surface utile : La surface utile est égale à la surface habitable du logement augmentée de la moitié des annexes (ca[...]
V
VEFA : La vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) (également couramment appelée "vente sur plan") est le [...]
